43 E dépôt - Faverois

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Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974,  2015 et 2017

Biens communaux : bornage des terrains.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed DD 1*

Date

1778-vendémiaire an XII

Présentation du contenu

Contient à la fin du registre des procès-verbaux relatifs à l’entretien des terrains communaux et à la nomination de garde arroseur, 1857-1881.