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1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

communications, transport

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Transports

Cote/Cotes extrêmes

1818W/9-1818W/24

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

Cote/Cotes extrêmes

1818W/22

Date

2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation