1977-1980

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1531 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 1-26

Date

1935-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

26 articles - 2,60 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Giromagny)

Plans d’alignement individuels des communes d’Anjoutey, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine-Val-des Anges, Lepuix-Gy, Offemont, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Sermamagny, Valdoie, Vescemont, Vétrigne : arrêtés. (classement par années).

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 3-20

Date

1960-2000

1977-1980

Cote/Cotes extrêmes

1531 W 8

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.