Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.

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3 T - Archives

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3 T - Archives

Cote/Cotes extrêmes

Cotes extrêmes : 3 T 1-30

Date

Dates extrêmes : An V-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

Métrage linéaire : 1,5 ml

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, culture, centre d'archives

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Archives départementales, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture

Fonds des services d'archives

Lois, décrets, circulaires et instructions ministérielles.

Cote/Cotes extrêmes

3 T 1

Date

1842-1940

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