Aménagement des locaux de permanence de services médico-sociaux : délibérations du Conseil général.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1508 W Direction des actions sociales territoriales

Déplier tous les niveaux

1508 W - Direction des actions sociales territoriales

Cote/Cotes extrêmes

1508 W 1-24

Date

1943-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,90 ml. 24 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

Modalités d'entrées

Versement du 05 juillet 2006.

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Action sociale