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1536 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1536 W 1-10

Date

2000-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

10 articles - 1 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Delle)

Dossiers d'alignement général : plans, arrêtés, rapports, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1536 W 2-6