Avenant pour 1935 : réduction des charges

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5 S - Chemins de fer

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5 S - Chemins de fer

Cote/Cotes extrêmes

5 S 1 - 5 S 890

Date

1846-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

22,10 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

communications, transport, transport ferroviaire

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Service des ponts et chaussées, Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)

Date

1865-1941

Exploitation

Date

1905-1941

Concessions d’exploitation

Date

1907-1939

Avenants à la concession de l'exploitation de 1909 : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général, décrets

Cote/Cotes extrêmes

5 S 621-643

Date

1919-1939

Avenant pour 1935 : réduction des charges

Cote/Cotes extrêmes

5 S 635

Date

1933-1934

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