Conseil départemental d'insertion par l'activité économique (CDIAE), projet d'insertion et demande de subventions : compte rendu, ordre du jour, demande de conventionnement, budget, notes, arrêtés, statistiques, compte de résultats, correspondance.

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2000 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

2000W1-93

Date

1997-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

9,80 ml

69 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/12/2021

Mode de classement

Versement classé à l'article.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2000W/1-2000W/93

Date

1997-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2000W/19

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)