58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988  et 1996.
 

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 K 24-27

Date

1851-1971

Procès-verbal de l’installation du maire et des adjoints, procès-verbal des opérations, tableau du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 K 27

Date

Mars 1971