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2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2040W

Date

1996-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,50 ml

39 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2025

Présentation du contenu

Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du Doubs.

Mots clés lieux

Doubs (département, France)

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) du Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

2040W/1-39

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016