1791 W - Préfecture, Cabinet - Sécurité routière

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Cote/Cotes extrêmes

1791W 1-40

Date

1960-2004

Importance matérielle

4 ml, 40 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/09/2014

Présentation du contenu

Enquêtes REAGIR des accidents graves ou mortel dans le Territoire de Belfort ; opération de sensibilisation à la sécurité routière dans le département.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1791W/1-1791W/40

Date

1960-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Accidents mortels, enquêtes REAGIR : PV.

Cote/Cotes extrêmes

1791W1-1791W15

Date

1983-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation