Billet d’un partage de prés entre Georges Piningre et Mathieu Durin (1786) ; billet de partage pour François Plusbeaux des biens délaissés par ses parents.

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6 E dépôt - Auxelles-Haut

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6 E dépôt - Auxelles-haut

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed CC1 - 6 Ed 1 Z 2

Date

1775-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 Ml

Modalités d'entrées

Dépôts en 1987 et 2002

Mots clés lieux

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Haut (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE FF Justice, procédures, police

Billet d’un partage de prés entre Georges Piningre et Mathieu Durin (1786) ; billet de partage pour François Plusbeaux des biens délaissés par ses parents.

Cote/Cotes extrêmes

6 Ed FF 2

Date

s.d.

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