1 S - Ponts-et-chaussées

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Cote/Cotes extrêmes

1 S 1 - 1 S 635

Date

1801-1951

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

12,5 ml.

Modalités d'entrées

Versements.

Présentation du contenu

Cette sous-série contient le fonds de la Préfecture et celui des Ponts et Chaussées sans distinction. Les dossiers apportent des renseignements sur la réglementation générale ainsi que sur l'organisation de l'administration des Ponts et Chaussées. Des nombreux documents contenus ici rendent compte des travaux entrepris dans le département.

Cote/Cotes extrêmes

1 S 274-341

Cote/Cotes extrêmes

1 S 317-341

Date

1909-1932

1927

Cote/Cotes extrêmes

1 S 337

Date

1927