Taupier : états de répartition entre propriétaires de prés de la somme à payer (1847-1874) ; nomination d’un garde-champêtre : correspondance (1885) ; secrétaire de mairie : arrêté de nomination (1924).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

2 K Personnel municipal

Taupier : états de répartition entre propriétaires de prés de la somme à payer (1847-1874) ; nomination d’un garde-champêtre : correspondance (1885) ; secrétaire de mairie : arrêté de nomination (1924).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 2 K 1

Date

1847-1924

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