1808-30 avril 1818

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70 E dépôt - Montbouton

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70 E dépôt - Montbouton

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed GG 1 - 70 Ed 4 R 2

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Montbouton (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montbouton (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

1 D Conseil municipal

Registres de délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 1 D 1-7

Date

1804-1871

1808-30 avril 1818

Cote/Cotes extrêmes

70 Ed 1 D 2

Date

1808-30 avril 1818

Présentation du contenu

cahier de 29 feuillets

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