1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 4-13

Date

1987-1991

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 7-9

Date

1990-1991

Lots 2 à 5, charpente métallique, serrurerie, couverture zinguerie, bordage, menuiseries extérieures (1988) : suivi administratif et financier.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 9

Date

Entre le 1er janvier 1989 et le 31 décembre 1991