1522 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2006

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Conventions collectives nationales, bulletins, statuts, contrats de travail. Avis de crédits. Biens israélites. Centre hippique du T de B : déménagement. Trésor Public : communes d’Anjoutey et Bethonvilliers. Ministère de l’agriculture : circulaires. ONF : circulaires, assiette et bilan annuel des exploitations.

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 3

Date

1943-1980