Conventions collectives nationales, bulletins, statuts, contrats de travail. Avis de crédits. Biens israélites. Centre hippique du T de B : déménagement. Trésor Public : communes d’Anjoutey et Bethonvilliers. Ministère de l’agriculture : circulaires. ONF : circulaires, assiette et bilan annuel des exploitations.

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1522 W - Préfecture, Cabinet

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1522 W - Préfecture, Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1 m/l

Origine

PREFECTURE - Bureau du Cabinet

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2006

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet

Affaires courantes entre le Cabinet et la 1ère et 2ème Direction.

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 1-10

Date

1941 - 1980

Conventions collectives nationales, bulletins, statuts, contrats de travail. Avis de crédits. Biens israélites. Centre hippique du T de B : déménagement. Trésor Public : communes d’Anjoutey et Bethonvilliers. Ministère de l’agriculture : circulaires. ONF : circulaires, assiette et bilan annuel des exploitations.

Cote/Cotes extrêmes

1522 W 3

Date

1943-1980

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