3AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP) - Cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3 AE 1- 3 AE 9

Date

2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

414.2 Mo,

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/06/2017

Premier véritable versement d'archives numériques entré sous As@lae. Le versement porte le numéro 3, suite à un souci de paramétrage du compteur As@lae au démarrage.

Présentation du contenu

Matrice cadastrale dématérialisée.

Mode de classement

Le mode de classement de la matrice cadastrale sous As@lae diffère du bordereau de versement papier transmis par la DGFiP.

Le bordereau papier liste les fichiers les uns à la suite des autres, sans organisation thématique.

Le bordereau thématique entré sous Mnesys correspond au plan de classement utilisé sous As@lae, et proposé par les Archives de France ; c'est pourquoi le nombre de cote sous As@lae et Mnesys n'est pas le même que dans le bordereau papier.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Archives électroniques conservées dans le logiciel As@lae.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3AE/1-3AE/9

Date

2004-2004

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004

Cote/Cotes extrêmes

3AE/1-3AE/8

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004

Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.

Cote/Cotes extrêmes

3AE/1

Date

2004

Particularité physique

electronique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004