Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

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1503 W - Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort (DDTE) - Section centrale du travail

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Cote/Cotes extrêmes

1503 W 1-17

Date

1936-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

17 articles - 1,50 m/l

Origine

Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

Modalités d'entrées

Versement du 29 juin 2006

Conditions d'accès

Communicable (communicabilité à vérifier)

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1503 W 1-11

Date

1936 - 1998

Cote/Cotes extrêmes

1503 W 8

Date

1951 - 1976