1836W 1-25
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2015
Présentation du contenu
Procès-verbaux du conseil d'administration de la CPAM ; Règlements aux assurés et aux établissements et professionnels de santé (pour échantillonnage).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
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