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1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle et du développement économique

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Cote/Cotes extrêmes

1871W 1-11

Date

1994-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 m/l - 11 articles

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2016

Présentation du contenu

Politique de la ville

Mots clés matières

économie, action économique

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

1871W/1-1871W/11

Date

1994-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

Cote/Cotes extrêmes

1871W/5

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable