2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

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Cote/Cotes extrêmes

2 Q 1 - 2 Q 142

Date

1806-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml.

Histoire de la conservation

Ce fonds, dont l'inventaire remontait à 1999, comportait avant son remaniement en 2020, deux parties distinctes : 

  • 13 boîtes cotées par articles (cotes 2 Q 1-71), dont le classement était, sinon définitif, en tout cas fiable et conforme aux normes de la Direction des Archives de France
  • 10 boîtes cotées 2 Qp 14 à 23, comportant les expropriations pour des infrastructures militaires (forts, batteries, magasins à poudre, chemins ou terrain d'aviation de Chaux).

Ce récolement côté 2Qp est repris en 2020, intégré sous forme d'inventaire méthodique à sa place, dans la partie consacrée aux expropriations militaires.

Présentation du contenu

La typologie des documents est souvent identique : état des propriétaires expropriés, plan parcellaire, désignation de jurys.

L'intérêt de ces archives réside surtout en la localisation des installations militaires, nombreuses entre 1873 et 1914, Belfort étant parmi les quatre plus grandes places fortes de France. A travers ces dossiers, surgissent un nombre croissant d'installations militaires.

 

A signaler, pour les domaines civils, la fin du règlement des revendications des forêts mazarines par les communes limitrophes.

Documents en relation

Le chercheur se reportera à la série 2 R, Organisation de l'armée, et aux dossiers de la Justice, expropriations pour cause d'utilité publique, sous-série 3 U du tribunal d'instance. Le dépouillement croisé de ces trois séries permet d'avoir une vue exhaustive et chronologique des emprises militaires, sans avoir à se déplacer au SHD à Vincennes.

Il existe des plans terriers aux Archives départementales dans la sous-série 15 J consacrée aux archives du Génie demeurées à Belfort.

Les archives de la chefferie du Génie de Belfort sont dans leur très grande majorité conservées au SHD à Vincennes, sous-série provisoire 6 V.

 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2 Q 130-140

Date

1889-1912

Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.

Cote/Cotes extrêmes

2 Q 135

Date

1890-1893