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94 E dépôt - Sevenans
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt de la commune en 1970, 1988 et 2019
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département
1 M Edifices et monuments communaux
Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).