1871 W - Préfecture, Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

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Cote/Cotes extrêmes

1871W 1-11

Date

1994-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 m/l - 11 articles

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/10/2016

Présentation du contenu

Politique de la ville

Cote/Cotes extrêmes

1871W/1-1871W/11

Date

1994-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Cote/Cotes extrêmes

1871W/6

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable