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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier
2 H Administration militaire
Entretien de l’armement perçu par les communes : correspondance (1832-1849) ; approvisionnement des places fortes : comptes-rendus des exercices (1813, 1815) ; ravitaillement, cantonnement des troupes : correspondance (1821-1928) ; entretien des tombes militaires, anciens combattants (1870-1871), fêtes militaires : correspondance (1883-1930).