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1756 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille

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Cote/Cotes extrêmes

1756W

Date

1981, 1989

Importance matérielle

25 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/12/2013

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Cote/Cotes extrêmes

1756W/2-1756W/25

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Non communicable

HEB à JACO

Cote/Cotes extrêmes

1756W/17

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

100 ans à compter de l'année 2009.