4ème réunion de 2015 (2 juillet 2015) ; Rapports d'activité des services pour 2014 ; Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Territoire de Belfort : - documents de présentation - Rapport environnemental - Rapport environnemental, résumé non technique ; 5ème réunion de 2015 (24 septembre 2015) ; 6ème réunion de 2015 (8 octobre 2015)

Aide à la recherche

1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service des assemblées

Déplier tous les niveaux

1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service des assemblées

Cote/Cotes extrêmes

1869W1-1869W11

Date

2014-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1.10 ml ml, 11 article(s)

Origine

Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2016

Présentation du contenu

Rapports (complété par des annexes) et délibérations (complété par des annexes) du Conseil général

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Affaires juridiques et assemblées

Brochures des rapports et des délibérations du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1869W/1-1869W/11

Date

2014-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Brochures des rapports et annexes du Conseil général

Cote/Cotes extrêmes

1868W/1-1868W/7

Date

2014-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable