Superficies des voiries communales du ressort de la subdivision : plans, tableaux. Communes concernée : Beaucourt, Boron, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Chavanatte, Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant, Croix, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lebetain, Lepuix-Neuf, Méziré, Montbouton, Morvillars, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier-l’Evêque, Suarce, Thiancourt, Vellescot, Villars-le-Sec.

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1536 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1536 W 1-10

Date

2000-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

10 articles - 1 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Delle

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1536 W 1

Date

s.d.