Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Divers : acte d'investiture du comté de Ferrette donné par l'évêque de Bâle à l'archiduc Léopold (1629), prétentions de l'évêque de Bâle (extrait d'un manuscrit) sur ledit comté (XVIIIe siècle), description de la terre et seigneurie de Ferrette en 1667, états et revenus du comté. Etat des habitants (XVIIe siècle), état des défrichements faits aux bans de Sondersdorf, Battlach, Fislis et Linsdorf, dans le comté de Ferrette (XVIIe siècle), historique de la seigneurie de Ferrette par le greffier Nancé (1707).

Cote/Cotes extrêmes

T 1045

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 cahiers, 11 pièces papier