1962 W - Direction départementale des Territoires (DDT) - Service Appui, Connaissances et Sécurité des Territoires

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Cote/Cotes extrêmes

1962W1-11

Date

1945-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml, 11 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/02/2020

Présentation du contenu

Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou déclassement de voies ; plans cadastraux et d'aménagement ; Plans d'ouvrages d'art ; Ponts de Belfort et du TB ; Aérodrome de Fontaine.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1962W/1-1962W/11

Date

1945-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1962W/1

Cote/Cotes extrêmes

1962W/1

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable