Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/02/2020
Présentation du contenu
Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies routes et panneaux dans le TB ; Plans d'alignement ; Classement ou déclassement de voies ; plans cadastraux et d'aménagement ; Plans d'ouvrages d'art ; Ponts de Belfort et du TB ; Aérodrome de Fontaine.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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