Transports scolaires : courriers adressés aux transporteurs, aux collèges, aux lycées,... pour les informer du transfert de compétences (2004), note sur l'organisation institutionnelle des transports (2003), convention de transfert (2004), statuts (2003).

Aide à la recherche

1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1819W/19-1819W/22

Date

1979-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1819W/21

Date

2003-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation