1675 W - Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1675 W 1-6

Date

1983-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

6 articles - 0,60 m/l

Origine

Direction départementale des territoires du Territoires de Belfort, service eau et environnement - cellule eau

Modalités d'entrées

Versement du 05 octobre 2010

Union d’associations foncières de la Baroche sur les communes de Bessoncourt, Fontenelle, Vézelois.

Cote/Cotes extrêmes

1675 W 1

Date

1984-1985