Cimetière, aliénation de l’ancien cimetière, nouvelle construction, restauration du mur : devis, adjudication, plan, correspondance.

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Cimetière, aliénation de l’ancien cimetière, nouvelle construction, restauration du mur : devis, adjudication, plan, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 M 11

Date

1878-1927

Biographie ou Histoire

Bâtiment intercommunal Lachapelle-sous-Rougemont - Petitefontaine.

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