Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés matières
Notes
Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Voir le fichier 3 Q 54/1-60 de Belfort, commun aux autres bureau entre 1865 et 1920.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes