Déplier tous les niveaux
1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/07/2021
Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Plurielles (entreprise d'insertion). Dossiers de subventions : demandes, récépissé de déclaration et de déclaration de modification de l'association, statuts, conventions, composition du CA et du Bureau, extraits de PV des délibérations, comptes-rendus (AG, CA, CP et de réunions), fiche de suivi du rapport à la CP du CG, rapports moraux, présentations et bilans de la structure, rapports d'activités, rapports à l'exécutif, document de travail : présentation, objectif et données chiffrées, synthèse finale, bilan accompagnement DLA (Dispositif local d'accompagnement), notes, projet de développement, descriptif de projet, tableau des clients, documentation de l'association, certificat administratif, notifications d'attribution, documents comptables : rapports généraux du Commissaire aux comptes, bilans, comptes de résultat, comptes annuels et annexes, soldes intermédiaires de gestion et ratios, budgets prévisionnels, prévisions de trésorerie, tableaux des subventions versées, historiques des subventions, encours clients et fournisseurs, comparatifs des éléments de chiffrages, créations de tiers, RIB (1998-2010).
Évaluation, tris et éliminations, sort final