1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plurielles (entreprise d'insertion). Dossiers de subventions : demandes, récépissé de déclaration et de déclaration de modification de l'association, statuts, conventions, composition du CA et du Bureau, extraits de PV des délibérations, comptes-rendus (AG, CA, CP et de réunions), fiche de suivi du rapport à la CP du CG, rapports moraux, présentations et bilans de la structure, rapports d'activités, rapports à l'exécutif, document de travail : présentation, objectif et données chiffrées, synthèse finale, bilan accompagnement DLA (Dispositif local d'accompagnement), notes, projet de développement, descriptif de projet, tableau des clients, documentation de l'association, certificat administratif, notifications d'attribution, documents comptables : rapports généraux du Commissaire aux comptes, bilans, comptes de résultat, comptes annuels et annexes, soldes intermédiaires de gestion et ratios, budgets prévisionnels, prévisions de trésorerie, tableaux des subventions versées, historiques des subventions, encours clients et fournisseurs, comparatifs des éléments de chiffrages, créations de tiers, RIB (1998-2010).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/44

Date

1998-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable