1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 13-18

Date

1971-2000

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 13

Date

1971

1985-1992

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 14