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1667 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

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Cote/Cotes extrêmes

1667 W 1-2

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 articles - 0, 20 m/l

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du Développement social éducatif et culturel, Direction de l'enfance et de la famille - Relais assistantes maternelles

Modalités d'entrées

Versement du 28 juin 2010

Mots clés matières

société, santé

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Assistantes maternelles

Production visuelle.

Cote/Cotes extrêmes

1667 W 2

Date

Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005, Entre le 1er janvier 1999 et le 31 décembre 2005

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier