1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 19-40

Date

1967-1997

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 26-37

Date

1984-1997

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 33-34

Date

1984-1994

Dossier administratif, dossier du permis de construire, pièces des marchés, avant-projet sommaire de la première tranche.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 33

Date

1984-1993