Aménagement des sites d'Alstom, Techn'Hom à Belfort, RENCAST à Delle et développement de la SEMPAT : rapports à l'exécutif du conseil général du Territoire de Belfort, conseil communautaire de l'agglomération belfortaine, ville de Belfort, notes de synthèse ; rapport de synthèse pour la SEMPAT du questionnaire qualité des salariés et entreprises installées au parc d'activité urbain à Belfort [Techn'Hom] (20 janvier 2006).

Aide à la recherche

2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet du président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W1-13

Date

2001-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.54 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2024

Présentation du contenu

Représentation publique du conseil départemental au sein d'organismes par Christian Proust.

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2036W/1-2036W/5

Date

2001-2018

Importance matérielle

0.105 ml

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2036W/3

Date

2004-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable