Instruction (1807), état des recettes et des dépenses (1811), état des sommes irrécouvrables sur le budget des recettes et dépenses (1866), décompte pour servir de base à la révision du receveur municipal : comparaison des exercices 1867-1873 et 1881-1885 (1886), livres d’inscription des recettes et des dépenses (1931-1937, 1941), registres d’inscription des titres de recettes et mandats (1938-1941, 1944).

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102 E dépôt - Vescemont

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102 E dépôt - Vescemont

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 1 D 1 - 102 Ed 3 R 1

Date

1793-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1975 et 1988.

Mots clés lieux

Vescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Vescemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE L Finances communales

2 L Comptabilité

Instruction (1807), état des recettes et des dépenses (1811), état des sommes irrécouvrables sur le budget des recettes et dépenses (1866), décompte pour servir de base à la révision du receveur municipal : comparaison des exercices 1867-1873 et 1881-1885 (1886), livres d’inscription des recettes et des dépenses (1931-1937, 1941), registres d’inscription des titres de recettes et mandats (1938-1941, 1944).

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 2 L 1

Date

1807-1944

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