Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

NOVILLARD

Mots clés lieux

Novillard (Territoire de Belfort, France)

Finances communales

Comptabilité, rentes (1837-1923). Impositions (1846-1884). Subventions (1934). Crédits supplémentaires (1861-1938). Comptabilité diverse (1909-1939), comptabilités particulières du maire (1813-1818).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 74/13

Date

1813-1939

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