98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

98 W 1-586

Date

1926 -1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

586 articles - 36,60 m/l

Origine

Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Exploitation forestière, coupe : délibérations des conseils municipaux, PV de dénombrement des coupes extraordinaires.

Cote/Cotes extrêmes

98 W 96-99

Date

1947 - 1957