08 Ed GG 1 - 08 Ed 1 T 6
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives déposées en 1996, 2010, 2011 et 2019.
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Documents en relation
Imposition supplémentaire aux propriétaires de carrières pour entretien des chemins, voir aussi 8 Ed 1 O 2.
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