Droits de corvée relatifs aux terres d'Alsace : exemptions et franchises, arrêts du Conseil fixant les corvées dues au duc de La Meilleraye, états des revenus.

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 962-982

Date

1115- XVIIIe siècle

Notes

Voir aussi T 1234-1311.

Cote/Cotes extrêmes

T 969-971

Date

1115-1787

Cote/Cotes extrêmes

T 971

Date

1470-1769

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 62 pièces papier.