1919 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1919W1-12

Date

1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,05 ml, 12 article(s)

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2018

Présentation du contenu

Plans cadastraux liés au recensement de 1968.

Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-1919W/12

Date

1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan cadastral Belfort Nord, Les Usines et Dardel, commune de Belfort ; Partie Nord de la commune de Cravanche et partie Sud de la commune de Valdoie.

Cote/Cotes extrêmes

1919W/12

Date

1968

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable