2015W1-20
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/03/2022
Présentation du contenu
Dossiers familiaux (1/20), Dossiers RMI (1/20), dossiers médicaux individuels des élèves de classe de maternelle complétés par le médecin de PMI (1996-1997).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
(Communicabilité à 100 ans car les dossiers peuvent contenir des pièces judiciaires concernant des mineurs. À vérifier au cas par cas, car sinon la communicabilité est de 50 ans vie privée.)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 100 ans à partir de 2016 (Communicabilité à 100 ans car les dossiers peuvent contenir des pièces judiciaires concernant des mineurs. À vérifier au cas par cas, car sinon la communicabilité est de 50 ans vie privée.)
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