58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988  et 1996.
 

Chemins vicinaux : instructions, budgets, tarifs de conversion, travaux à effectuer (1836-1903, 1941-1968).

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 O 1

Date

1936-1968

Documents en relation

Taxes des prestations sur les chemins, voir 58 Ed 1 G 32.