Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Entrée par voie extraordinaire (don manuel) le 22 novembre 2016, enregistrée sous le n°348.
Conditions d'accès
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.
Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
Conditions d'utilisation
Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales, en lien avec le donateur n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents conservées dans ce fonds ont fait l'objet d'une numérisation qui doit d'être privilégiée.
Les documents originaux sont conditionnés sous pochette de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant la consultation.
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Dimensions
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Le document a été plié en deux.