Ecole des garçons, réparations : délibérations du conseil municipal, factures, procès-verbaux de réception des travaux, 1873-1897.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Ecoles.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 M 4-7

Date

1831-1897

Ecole des garçons, réparations : délibérations du conseil municipal, factures, procès-verbaux de réception des travaux, 1873-1897.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 M 5

Date

1873-1897

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