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1363 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1363 W 1-13

Date

1975 - 1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13 articles - 1,30 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 20 juillet 1999

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1363 W 1-13

Date

1975 - 1993

Bermont, assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1363 W 3

Date

1981-1983