1363 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1363 W 1-13

Date

1975 - 1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13 articles - 1,30 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 20 juillet 1999

Cote/Cotes extrêmes

1363 W 1-13

Date

1975 - 1993

Bermont, assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

1363 W 3

Date

1981-1983